Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %3Fclear

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 62481 à 62500 sur 134335

21. – Succession Gardeur : érection d'un monument dans le cimetière communal de Riche. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Règlement de la caisse communale de retraites : modification. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Personnel communal : statut et barème des traitements. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de la voirie : prorogation des entreprises en cours. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Groupe scolaire de Bonsecours et voie d'accès : échange d'immeubles entre la Ville et M. Eschenlohr. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursements de taxes. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvement de taxes. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevance. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Maréchal-Gérard aux consorts Rivière-Simonin. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Général-Clinchant à M. Louis. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Alignements partiels rue de la Croix-Gagnée : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M. Bourgineau. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Fournitures : marché de gré à gré. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Travaux : marché de gré à gré. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Architecte municipal : addition au règlement du 19 décembre 1910. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Redevance pour ouverture d'une baie sur le passage Saint-Thiébaut. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Traité pour la démolition d'immeubles appartenant à la Ville. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Dépôts de tables et de chaises devant les cafés. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Place Driant : plantation d'arbres. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Assistance aux familles nombreuses : taux d'allocation. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 89

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération