• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 22 mai 1978

VII/2. – Rémunération du personnel de direction du centre aéré Joseph-Antoine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 22 mai 1978

VIII/2. – Logements en cas de sinistres : achat de mobilier et de matériel. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 22 mai 1978

VIII/3. – Révision des tarifs des bains et douches : établissements Saint-Nicolas, Trois-Maisons et Boudonville. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

Délibération du conseil municipal sur le compte administratif. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion par M. Taberkane. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

Budget supplémentaire 1978. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission d'urbanisme. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

I/3. – Secteur sauvegardé, composition de la commission locale du secteur sauvegardé : désignation des membres du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

II/6. – Participation de la Ville de Nancy dans le programme des investissements correspondant à l'aménagement du lac de la Madine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

III/2. – Salle des sports de Gentilly, aménagement des abords et du parking : mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

III/4. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 66 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

V/7. – Sablières de Richardménil : extension du périmètre de concession. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

VI/2. – Tribunal d'instance Ville de Nancy ContreTeyssandier et Lemont : affaire 115, Grande-Rue. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

VI/3. – Domaine de Montaigu, préjudice de M. Perot : règlement amiable du litige. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

VI/4. – Domaine de Montaigu, bail à ferme Perot : modification du fermage. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

VII/2. – Création de 2 emplois de gardien pour assurer la surveillance de la propriété de Montaigu. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

VII/3. – Concession par nécessité absolue de service d'un logement de fonction et d'une chambre-studio aux gardiens de la propriété de Montaigu. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

VII/4. – Création d'un emploi d'attaché aux affaires culturelles. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

VIII/2. – Recrutement de personnel communal pour le surveillance des cantines scolaires. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 1978

VIII/4. – Création d'une classe d'initiation à l'école Saint-Georges. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier