• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 16 octobre 1978

II/8. – Cotisations municipales. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 13 novembre 1978

II/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 13 novembre 1978

II/3. – Répartition des subventions à diverses associations à caractère social. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

II/4. – Attribution de subventions. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

II/5. – Convention de remboursement des annuités d'emprunts. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

IV/3. – Modification du lotissement de Beauregard-Saint-Claude. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

V/2 . – Concession Sopagar pour la construction d'un parc de stationnement place Thiers : pénalités de retard. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

VI/2. – Modification de la subvention administrative du responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

VII/2. – Organisation des classes de neige. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

VIII/2. – Création d'une aire de jeux pour la halte garderie cité René II . • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

VIII/3. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1978

VIII/4. – Modification des droits d'entrée au musée de zoologie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 décembre 1978

Proposition de création de communauté urbaine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 décembre 1978

II/2. – Participation de la Ville dans les dépenses du syndicat Nancy-Ludres : transferts de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 18 décembre 1978

II/3. – Admission en non valeur : cote irrécouvrables et dégrèvement de redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 18 décembre 1978

II/4. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 18 décembre 1978

II/5. – Travaux d'investissement en régie par le centre technique municipal, régularisation comptable des opérations : mouvements d'ordre. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 18 décembre 1978

III/2. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1979. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 18 décembre 1978

VI/2. – Indemnités pour travail dominical permanent aux personnels de surveillance et de gardiennage des musées contrôlés ou classés. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier