• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 14 décembre 1981

I/6. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 décembre 1981

I/7. – Attribution de subvention culturelle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 14 décembre 1981

I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 14 décembre 1981

II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 14 décembre 1981

II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 décembre 1981

III/3. – Plan d'occupation des sols : avis du conseil municipal avant publication. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 décembre 1981

IV/2. – Personnel non titulaire : attribution d'une prime unique et exceptionnelle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 décembre 1981

IV/3. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire aux responsable de l'atelier d'imprimerie et directeur du secrétariat général. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 14 décembre 1981

IV/5. – Création de trois emplois supplémentaires de chefs d'atelier. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 14 décembre 1981

IV/6. – Création d'un emploi de chef de cuisine principal pour les cantines municipales. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 14 décembre 1981

IV/7. – Protection sociale des agents auxiliaires. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 décembre 1981

V/2. – Demande de délibération d'utilité publique pour acquisition du chalet de Fresse-sur-Moselle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 14 décembre 1981

S/2. – Garantie d'emprunt à l' association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 25 janvier 1982

I/2. – Personnel auxiliaire ou contractuel, technique ou administratif, envoyé en mission : remboursement des frais de déplacement. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 25 janvier 1982

I/9. – Musée du Fer, extension : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 25 janvier 1982

II/4. – Cession d'applications informatiques à la Ville de Brive. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 25 janvier 1982

II/6. – Approbation de l'annexe modificative n° 73 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 25 janvier 1982

II/9. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 25 janvier 1982

II/11. – Classement dans la voirie communale du square de Boufflers : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 25 janvier 1982

II/13. – Convention autorisant la société Pomona à utiliser l'embranchement ferré desservant le marché de gros. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier