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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 3 mai 1982

II/18. – Marché aux bestiaux : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 3 mai 1982

III/2. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 3 mai 1982

II/3. – Affaire Didier Zuili, artiste lyrique : instance devant de tribunal administratif. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mai 1982

III/5. – Instance Martinard contre Ville de Nancy : pourvoi en cassation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 3 mai 1982

III/6. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Claude Rizzon. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mai 1982

III/7. – Transaction avec M. Winfield. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 3 mai 1982

IV/2. – Rentrée des classes 1982/1983 : ouvertures et fermetures de classes. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

I/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

I/5. – Exposition DAUM : acquisition d'œuvres d'art. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

I/6. – Transfert de crédit. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

II/3. – Plan d'occupation des sols : participation des constructeurs en cas de non réalisation d'aires de stationnement. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/2. – Regroupement des frais d'inscription aux agents suivant les cours en vue de leur formation professionnelle ou de leur perfectionnement. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 25 mai 1982

III/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/4. – Nomination d'un directeur général au Grand Théâtre. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 24, 25 et 26 Juin 1982. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 juin 1982

Motion du conseil municipal de Nancy portant sur les problèmes de la sidérurgie lorraine. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 juin 1982

S/3. – Sinistre parking Mangin : dépenses imprévues. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 21 juin 1982

II/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 21 juin 1982

II/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier