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III-17 . – 9 rue du Docteur Grandjean - Régularisation foncière • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-18 . – Cession de lots de copropriété 21 place des Vosges • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-20 . – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-21. – Attribution des primes de ravalement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-22 . – Groupe scolaire La Fontaine - Restructuration, amélioration thermique et extension - Lancement de la procédure adaptée • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-23 . – Convention de partenariat : Maison de la justice et du droit • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-24 . – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-25 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Responsable des Installations sportives • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-26 . – Création de l'emploi de Chargé de Mission participation Ecocitoyenneté. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-27 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de la Directrice du Protocole. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-28 . – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Culture et de la Communication auprès de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-30 . – Convention d'utilisation d'un système de radiocommunication avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-31. – Mise en conformité des ascenseurs dans les bâtiments communaux - Lancement d'une procédure adaptée - Travaux • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence • 1791-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 Q

Édifices publics communaux • 1790-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 M

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Police locale • 1793-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I NC

Administration Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

693 W 1-29

Sujet : centre d'archives • administration

Fonction : fonctionnement

Généralités Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

693 W 1-16

Sujet : centre d'archives • administration

Fonction : fonctionnement

Guerre • s.d.-[1940] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

8 Fi 1-442

Fonds privés • [Aout 1914] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

108 Fi 1-12