• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

V-11. – Affaire VIARD contre CONIC - Protection juridique contre les menaces d'attaques. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VII-3. – Création de postes à la Médiathèque, au Service Environnement-Santé et à la Direction de l'Urbanisme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VII-4. – Contrat d'engagement du Directeur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992

19 octobre 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

I-2. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de Solorem. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

I-4. – Renouvellement de l'adhésion au réseau des villes Santé de l'organisation mondiale de la santé. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

I-5. – Désignation de membres - Ballet National de Nancy et de Lorraine - Adoption des nouveaux statuts de l'Association. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

II-2. – Décision modificative n°2. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

II-10. – Subventions aux Associations de jeunesse. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

II-11. – Subvention à l'Association Lorraine Information Sida. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

III-2. – ZAC Provençal - Agrément du CROUS comme cessionnaire de terrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

III-3. – Acquisition d'un immeuble sis 60, avenue du Général Leclerc et de son fonds de commerce. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

III-4. – Avis du conseil municipal de Nancy sur le projet de révision partielle du POS de Jarville la Malgrange. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

III-8. – Arc de Triomphe Héré - Passation d'une convention de Mécénat et de partenariat - Demande de programmation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

III-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

IV-2. – Appel d'Offres - Acquisition de matériel de transport. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

IV-3. – Marché négocié - Édition d'un supplément culturel - Année 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VII-11. – Affaire Gaëlle Boileau - Audience du Tribunal Correctionnel le 6 /11/92. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-2. – Logements de fonction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-4. – Rémunération des prestations ponctuelles pour le compte de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier