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21 décembre 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Service des fêtes et animations : ouverture de crédits. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Indemnité de Conseil du Trésorier Municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Attribution d'avances de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association des étudiants du département Techniques de commercialisation de l'IUT Charlemagne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Attribution d'une subvention - Organisme à caractère économique - Jeune chambre économique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-15. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-16. – Droits de voirie - Création de deux nouveaux tarifs. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Dénomination de voie dans le Quartier Beauregard - Boufflers - Buthégnemont : place Marcel-Dautremer. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention de mécénat - Illumination de la Place Stanislas. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Zénith - Appel d'offres des mobiliers matériels et outillage du Zénith. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Classes de mer 1993 - Mise en appel d'offres ouvert. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Contrat de concession du Service Public des Pompes Funèbres. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Restaurant du personnel municipal - Relèvement du prix des tickets repas. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-5. – Ballet National de Nancy et de Lorraine - Subvention 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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