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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993

18 janvier 1993 • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1993

I-2. – Décision modificative n°3 : Exercice 1992 - Prélèvement sur les recettes de fonctionnement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1993

I-3. – Dotations provisoires d'investissements BP 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Recours 92.2015 - Mr Jean Frouin contre sanction disciplinaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Contrat pour la livraison et la collecte du courrier à la Mairie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Présentation de conférence du Musée des beaux-arts à l'extérieur du Musée. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Zénith - Nancy : Contrat d'affermage Ville de Nancy/Zénith S.A. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Prise en charge financière par la Ville de Nancy des frais de formation avancés par les agents municipaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22 février 1993 • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil de District Urbain de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy au sein de la Commission Locale d'Insertion. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Vote des Taux d'imposition applicables en 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Réaménagement par le Crédit Local de France, de la dette de la Ville indexée sur le TAM. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Plan de sauvegarde et de mise en valeur - Avis du conseil municipal avant approbation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Prolongement du Boulevard d'Austrasie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Campagne de ravalement - Subventions Municipales aux travaux de ravalement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel public de candidatures pour les travaux à effectuer dans les bâtiments communaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

V-3. – Recours n° 93 40 - M. GRABIAS en annulation du refus implicite de réintégration. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier