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ASJH-5. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - tarification à compter du 11 janvier 1995. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

ASJH-6. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

ASJH-8. – Maison des jeunes et des loisirs Pichon - Demande de participation financière au département pour l'équipement et le mobilier. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13 février 1995 • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-2. – Budget annexe 1995 des services industriels et commerciaux. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-3. – Vote des taux d'imposition pour l'année 1995. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AF-4. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - année 1995. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-5. – Appel d'offres ouvert - acquisition de matériel de transport - année 1995. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-12. – Marché négocié - évacuation de déchets en décharges année 1995. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-13. – Logiciel Energie Territoria - Contrat de maintenance. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-14. – Climatisation des locaux techniques de l'Hôtel de ville - Contrat d'assistance technique. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MT-15. – Musée de l'École de Nancy - Bibliothèque municipale - Détection automatique d'incendie - Contrat de maintenance. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

ASS-5. – Ouverture et fermetures de classes - Rentrée 1995 - Demande d'avis. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AC-2. – Bibliothèque - Médiathèque - tarifs de reproductions des documents. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine - ventes de costumes. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AC-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine - programmes gratuits pour l'opéra Lohengrin. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AJ-2. – Recours n° 94.1460 contre un refus de permis de construire - époux Brunelli. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

AJ-6. – Accident du trajet du 20 août 1994 - monsieur Joseph Dorival. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6 mars 1995 • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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