• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 9 octobre 1995

ASSJS-13. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 9 octobre 1995

P-2. – Indemnité de fonction du Trésorier Municipal. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995

13 novembre 1995 • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 13 novembre 1995

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la S.E.M. SOLOREM. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 13 novembre 1995

AF-2. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AF-7. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AF-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AF-9. – Attribution d'une subvention à caractère économique et universitaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AF-10. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AF-12. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

DU-7. – Détermination du périmètre du programme de ravalement obligatoire pour 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

ASS-2. – Classes de découvertes - année 1995/1996 - modification de la redevance des familles. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995

2 décembre 1995 • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1995

2. – Désignation des délégués de la Ville au Conseil de communauté. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18 décembre 1995 • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 18 décembre 1995

AF-2. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1996 - acompte sur subvention 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 décembre 1995

AF-3. – Exonération temporaire de la taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 décembre 1995

AF-8. – Association des Paralysés de France - Demande de fonds de concours. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 décembre 1995

AF-9. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 4ème phase 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier