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II-5. – ZAC Stanislas Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

576 W 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6. – Acquisition gratuite d'une partie de l'emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-2. – Marché central - travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-4. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-3. – Projet culturel de quartier 1998. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-4. – Facturation des droits de reproduction des documents dont la Ville de Nancy possède des droits. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-2. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre - Choix du Maître d'Oeuvre. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-6. – Parc de stationnement Saint-Georges : tarification. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-9. – Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d'infrastructures existantes. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-6. – Acquisition de matériel de transport - année 1998 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-3. – Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-4. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7 juillet 1998 • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-6. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

576 W 11

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-3. – ZAC Provençal : dénomination du mail André Jeandin. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-2. – Réalisation d'une maquette sur l'espace Meurthe Canal - Marché négocié. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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