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IV-26 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-29 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-30 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-31. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-33 . – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'Ecole Française de Parachutisme Nancy Lorraine. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport d'observation définitif de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion de la SOLOREM • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-35 . – Dénomination de la rue du TP Max • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-37 . – Renouvellement des marques françaises Place Stanislas et Place Stan • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-39 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société SEGECE • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-40 . – Convention de prestation de services avec le Grand Nancy - Renouvellement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-42 . – Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité temporaire ou saisonnier • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-45 . – Recensement de la population année 2013 - recrutement des agents recenseurs • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17 décembre 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Election d'un nouvel adjoint au maire suite à la démission de la fonction d'adjoint • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-9 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-10 . – Programme de rénovation urbaine - Versement d'une subvention d'équipement au Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-12 . – Domiciliation de siège social de l'Association Lorraine Information Naturaliste (LORINAT) • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-13 . – Adhésion au Haut Comité Français pour la Défense Civile. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-14 . – Mise en place du processus de verbalisation électronique (PVe) - Convention avec l'État • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération