2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
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11 février 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Exploitation du Grand Hôtel de la Reine : décision du Tribunal de Grande Instance de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Débat d'orientation budgétaire 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Rapport Développement Durable 2012 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Présentation des actions communautaires menées sur le territoire de la Ville de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III-3 . – Conventions territorialisées de Gestion Urbaine de Proximité sur les sites en rénovation urbaine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III-5 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de terrains à la Ville de Maxéville • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III-9 . – Attribution des primes de ravalement • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
IV-10 . – Renouvellement du Conseil des Jeunes • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V-12 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Convention financière avec l'État • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V-13 . – Adhésion au dispositif Pass Tourisme pour l'année 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V-15 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Piotr Kowalski • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V-16 . – Week-end musées Télérama - 23- 24 mars 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V-18 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
VI-19 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville d'Epinal • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
VI-20 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Toul • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
VI-21. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Pont-à-Mousson • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
VI-27 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Bureau Veritas • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
VI-28 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOLOREM • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération