• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 juin 1973

V/1. – Rentrée scolaire 1973-1974 : fermeture et transformations de classes. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 juin 1973

S/1. – Festival mondial du théâtre : heures supplémentaires du personnel. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 juin 1973

V/1. – Répartition des honoraires versés par le district urbain aux techniciens de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

S/1. – Aliénation de l'assiette d'une partie de la rue Pichon après déclassement. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

II/1. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1974. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

IX/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 6 décembre 1973

V/1. – Médecine du travail pour le personnel municipal : fixation du montant de la vacation. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 6 décembre 1973

VIII/1. – Musée de l'École de Nancy : fixation de la rémunération du personnel temporaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 6 décembre 1973

IX/1. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Pierre Beck. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

V/1. – Concession du parking sous la place Henri-Mengin. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

VI/1. – Rentrée scolaire 1973-1974 : ouvertures de classes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

VI/1. – Vente d'un caveau et de trois monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

S/1. – Ville de Nancy : conventions d'honoraires pour collaborations extra-municipales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 4 avril 1974

VIII/1. – Cession à l'entreprise Weber d'une charpente métallique. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

IV/1. – Construction du conservatoire National de Nancy : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

VIII/1. – Réajustement des locations de salles et de matériel : approbation d'une tarification forfaitaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 14 juin 1974

VIII/1. – Construction du conservatoire national de région de Nancy : passation d'une convention d'architectes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 14 juin 1974

X/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 28 juin 1974

V/1. – Création d'un emploi de responsable du service des personnes âgées. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier