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Séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. • 1874-1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1874-1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. • 1876-1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 44

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1876-1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 44/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. • 1878-1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 45

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1878-1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 45/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. • 1881-1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 47

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1881-1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 47/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. • 1882-1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 48

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1882-1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 48/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. • 1883-1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 49

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1883-1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 49/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 17 novembre 1884 au 23 novembre 1885 : actes et arrêtés. • 1884-1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 50

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1884-1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 50/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 28 janvier 1886 au 28 décembre 1886 : actes et arrêtés. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 22 janvier 1887 au 13 décembre 1887 : actes et arrêtés. • 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 52

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 52/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 10 janvier 1888 au 19 décembre 1888 : actes et arrêtés. • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 53

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 53/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table