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8. – Hospices civils : crédits supplémentaires, révision des salaires du personnel, réalisation des valeurs provenant du legs de M. le docteur Hypolitte. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

32. – Tramways, état actuel des relations avec la compagnie générale française de tramways : résultats d'exploitation de l'année 1937 et des deux premiers trimestres de l'année 1938. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

33. – Tramways : nouvelle requête déposée par la compagnie générale française de tramways devant le conseil de préfecture interdépartemental de Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Exécution de travaux pour le compte de l'État dans l'immeuble occupé par la direction régionale des assurances sociales, 3, rue Henri-Bazin. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
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17. – Collecte et incinération des ordures ménagères, rappel de rémunération à la société Nancéia pour l'exploitation en 1938 : désaffectation de crédit. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
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31. – Versement de subventions au titre de la taxe d'apprentissage à l'école primaire supérieure et pratique de jeunes filles : création d'une régie financière. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
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37. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues : rue du Sergent-Bobillot, rue Hoche, rue des Fabriques, prolongement de la rue Cyfflé, rue Charles-III. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
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29. – Ouverture de la rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet et d'un tronçon de la rue Emille-Friant : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 509
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32. – Prolongement du boulevard Jean-Jaurès, entre la rue de Mon-Désert et la rue de l'Étang : fixation des alignements généraux. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Mise à l'alignement de la rue de l'Étang, au droit de l'immeuble n° 51, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Tramways, instance intentée par la compagnie générale française de tramways contre la Ville de Nancy : arrêté du conseil de préfecture. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Tramways, demande de la compagnie générale française de tramways pour l'application du décret du 12 novembre 1938 : avis du conseil. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Ouverture de la rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet et de la rue Émile-Friant, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 509
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33. – Fixation des alignements généraux du prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre les rues de Mon-Désert et de l'Étang : résultats de l'enquête. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 509
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6. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues : redressement de la rue Saint-Thiébaut, élargissement de la rue Hoche, prolongement de la rue des Tiercelins, quartier Saint-Thiébaut, rue du Lycée, rue Sainte-Cécile. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 509
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2. – Versements à opérer à la caisse communale de retraites par les professeurs du conservatoire de musique, chefs de pupitre à l'orchestre des concerts et du théâtre. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 510
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5. – Propriétés communales : application des dispositions du décret du 26 septembre 1939 réglant les rapports entre bailleurs et locataires en temps de guerre. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 510
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9. – Dénominations de rue : place André-Maginot, place Paul-Painlevé, rue des Blondlot, rue de Liverdun, avenue de Strasbourg, rue de Finlande. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 510
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