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14. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche B : approbation de l'avenant au marché du groupement d'entreprises Pertuy-Bernard-Chanal. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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25. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastie : avenant n° au contrat intervenu le 31 mars1961 entre la Ville de Nancy et la SOLOREM. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services d'architecture et de voirie pour les années 1962-1963 : approbation des cahiers des charges. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Cession de terrain à la caisse nationale de sécurité sociale pour la construction d'un centre national de recherche à Brabois : nouvelles conditions. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : modifications à l'échange de terrains intervenu entre la Ville de Nancy et l'association diocésaine. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Haut-du-Lièvre : modificatif à une cession de terrains à l'office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Travaux d'agrandissement de l'Hôtel de Ville tranche 1961, raccordement des ailes côté rue Maurice-Barrès et côté rue des Dominicains : approbation de devis modificatif et complémentaire. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie (1960-1961) : continuation des travaux jusqu'à la désignation des adjudicataires pour 1962-1963. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2 ter. – Construction du centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (CERPAT) à Brabois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, échange de parcelles de terrain entre l'association diocésaine et la Ville de Nancy : demande de déclaration d'utilité publique. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10 bis. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : mission de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Adjudication pour la fourniture en 1961 des livres classiques nécessaires aux enfants des classes primaires des écoles de la Ville : avenant de régularisation. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
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13. – Fourniture de cahiers et petit matériel d'enseignement ou papeterie aux écoles de la Ville de Nancy : traité de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Traité de gré à gré : transport des enfants des écoles municipales à l'école du Haut-du-Lièvre, à l'école de plein air et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Fondation Victor-Poirel à Rosières : projet de bail avec l'association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Exercice 1960 : réduction du montant du titre de recettes émis par la Ville de Nancy pour recouvrement de la redevance au fonds national de développement des adductions d'eau. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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