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V/2. – Création d'un second poste de professeur de danse (16 heures de cours hebdomadaires ) au conservatoire national de région. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII/3. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal scolaire du premier cycle de Nancy pour la surveillance des travaux d'entretien des espaces verts dépendant du syndicat intercommunal scolaire (S.I.S.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Salle des sport de Gentilly, appel d'offres ouvert pour équipements et aménagements complémentaires, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du C.P.S. et des devis descriptifs, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation du Maire à signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Salle des sports de Gentilly, équipement sportif de la salle et équipement des vestiaires, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Travaux de ravalement des façades de l'église Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – M.J.C. de la république, agrandissement du restaurant et équipement mobilier, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et devis descriptif, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. le Maire à signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Projet de classement dans la voirie urbaine d'une partie de la ruelle particulière des Frères-Simonin : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Aménagement de la place des Ducs-de-Bar à Nancy : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et de District urbain de Nancy et convention de prestations de services. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Aménagement de la place Henri-Mengin : avenant à la convention du 18 octobre 1973 conclue entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine (plan d'eau de Nonsard-Pannes) : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1976-1977 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Cession à l'office municipal d'H.L.M. d'un terrain sis 137 à143, rue Gabriel Mouilleron, en vue de la construction d'un foyer de personnes âgées et d'un programme finalisé. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Cession au franc symbolique d'un reliquat de parcelle à la commune de Villers-lès-Nancy pour la réalisation du boulevard du Docteur-Cattenoz. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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