Résultats 80221 à 80240 sur 134336

I/9. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/12. – Achat d'un autocar pour le transport des handicapés physiques par le centre technique municipal : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Cession complémentaire par le District de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy d'un terrain situé sous la voie expresse banlieue est (V.E.B.E.). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4. – Compagnie électromécanique : avis du conseil municipal sur la mise en service d'installations de combustion dans l'enceinte de l'usine sise à Nancy 50, rue Oberlin. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Aménagement d'un accès livraisons rue Saint-Thiébaut, aménagement de voirie lourde, aménagement piétonnier en vue de la banalisation de la rue Saint-Thiébaut : convention de maîtrise d'œuvre entre la société BERTON SICARD et la Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F contracté par l'association de sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes de Nancy auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson pour financer des travaux complémentaires à la basilique. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/11. – Dénonciation de l'engagement de garantie de l'emprunt de 300 000 F. contracté par l'association Rencontres auprès de la caisse des dépôts de consignations. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/20. – Îlot des États, espaces publics à l'intérieur de l''îlot place de l'Arsenal, rue Saint-Michel, rue des États, rue Trouillet, aménagement Urbain : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, conservatoire régional de musique, 4, rue Chanzy à Nancy : convention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy relative à la participation financière du District.urbain aux frais de fonctionnement des annexes du conservatoire national de région de musique. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Propriétés communales : convention de mise à disposition des terrains occupés par le jardin botanique rue Sainte-Catherine à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy pour la fourniture de combustibles et l'entretien des bâtiments du district. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Opération programmée d'amélioration de l'Habitat Hache / Faïencerie : pré-convention avec l'État et l'Agence nationale de l'habitat (A.N.A.H.). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/6. – Instance Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) contre titre de recette n° 1517 du 27 mars 1981. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Prise en charge par la Ville de Nancy de l'emprunt contracté par l'association lorraine avenir et jeunesse vive auprès de la caisse mutuelle de dépôts et de prêts, pour l'extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales