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II/6. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 3 680 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 46 pavillons Rues Cézar-Bagard / Sébastien-Leclerc / Frères-Daum à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine, dépenses de fonctionnement : adoption d'une nouvelle clé de répartition. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Z.A.C Stanislas-Meurthe, modification du plan d'aménagement de zone : concertation avec le public. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – ZAC Provençal : avenant au traité de concession avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 8-10, rue Charles-Dussaulx. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/11. – Acquisition d'un ensemble immobilier Rue de Chaligny : convention tripartite entre le District urbain, la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition : "Les Voyages de Prosper Morey (1805-1886), architecte lorrain en Italie et en Grèce. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale, programme 1990 : 3e phase. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement, travaux de génie civil, programme 1990 : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/7. – Avenant n° 4 à la convention d'exploitation du stationnement payant de surface : introduction de la monétique. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/9. – Église des Cordeliers, programme 1989 : restauration des façades (consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/12. – Avenant n° 5 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la réalisation de la 4e tranche. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/13. – Réalisation d'un terrain de football en gazon artificiel au stade Marcel PICOT, demande de subvention au conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/16. – Illuminations de fin d'année, décembre 1990, pose et raccordements de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/17. – Illuminations de fin d'année, décembre 1990, nouvelles décorations lumineuses axe Stanislas-Sainte-Catherine : marché négocié. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Prise en charge financière des structures assurant le soutien à l'intégration d'enfants handicapés sensoriels et physiques. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Recours en garantie décennale à l'encontre de l'Entreprise Chiquet : malfaçons des travaux de réfection des fontaines de la Place Stanislas. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Recours n° 90.489 Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe contre Permis de Construire n° 90 DE 0060 ADS : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/4. – Recours n° 90.490 Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe contre Permis de Construire n° 90 DE 00 60 ADS : demande de sursis à exécution. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/5. – Recours n° 90.474 M. et Mme Crestin contre permis de construire n° 54.395.90.096 : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier