Bois Bois communaux • an V-1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 1-5 Sujet : forêt • forêt communale
Bois Bois communaux Coupes de bois. – Ventes : cahiers des charges et clauses spéciales (s.d., vers 1800, 1830, 1834). Procès-verbaux d'adjudication, relevé du produits des coupes de 1811 à 1833, note, correspondance (1792-1833). • [vers 1800]-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 2 Sujet : forêt • forêt communale • coupe de bois • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • sylviculture
Bois Bois communaux Chasse : procès-verbaux d'adjudication de la grande et petite chasse (an V-1827). Mise en ferme du droit de chasse dans les bois communaux : arrêtés préfectoraux, placards (an XIII, 1806, 1811, 1813). • an V-1827 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 3 Sujet : forêt • forêt communale • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • chasse Type : affiche
Bois Bois communaux Délits forestiers. – Contentieux entre la ville de Nancy et Jean Deminuid suite aux dévastations commises par des habitants de la ville en 1845-1846 : rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, transaction, correspondance. • [an V]-1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 5 Sujet : forêt • forêt communale • délit d'usage
Bois Bois communaux Délits forestiers. – Affaires générales : circulaire, instructions, correspondance (1809, s. d, vers 1811, 1827-1829). Demandes de remises de peine : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1825-1827, 1833, 1839). • an V-1839 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 4 Sujet : forêt • forêt communale • délit d'usage • amende
Bois Bois communaux Affaires générales. – Mesures de police pour la garde des forêts : placards, arrêté préfectoral, correspondance (an XIII, 1812, 1846, 1848). Aliénation des forêts de la ville : extrait des délibérations du conseil municipal, estimations, cahier des charges de la vente, ordonnance royale, plan, correspondance (an V-1846). • an V-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 1 Sujet : forêt • forêt communale • carrière • sylviculture • aménagement forestier • aliénation domaniale Type : plan • affiche
Bois Forêt de Haye • 1966-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 6 Sujet : forêt • infrastructure militaire • terrain militaire • forêt domaniale Nom géographique : Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France) • Velaine-en-Haye (Meurthe-et-Moselle, France)
Bois Forêt de Haye Suppression du dépôt militaire américain : rapports, extraits des délibérations du district, 1 carte, 1 plan de situation, 2 plans des réseaux, suggestions, projets, coupures de presse. • 1966-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 N 6 Sujet : forêt • infrastructure militaire • terrain militaire • forêt domaniale Type : plan Nom géographique : Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France) • Velaine-en-Haye (Meurthe-et-Moselle, France)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Congrès, colloques, conférences, journées d'étude 39e congrès national des anciens de Dachau (19 mai 1984) : brochure, coupures de presse, correspondance (1983-1984). Congrès national du syndicat national des collèges (25 avril 1985) : discours, programme (1985). Congrès national des anciens combattants de la ligne Maginot (4 avril 1987) : notice, invitation, coupure de presse, correspondance (1987). Conférence « L'homéopathie demain » (11 mars 1988) : notices, invitations, correspondance (1988). 40e congrès national du mouvement Lorraine-Résistance (29 mai 1988) : programme, note, invitation, correspondance (1988). Congrès international de l'association des anciens combattants polonais en France (14 août 1988) : coupures de presse, correspondance (1988). Colloque scientifique du centenaire de l'Est républicain (2 mai 1989) : programme, invitation, coupure de presse, correspondance (1989). Colloque « Vers un paradigme de l'Europe centrale » (2 septembre 1989) : discours, programme, invitation, correspondance (1989). Forum « l'Homme et sa forêt », dans le cadre du 25e anniversaire de l'école nationale du génie rural et des eaux et forêts (7 juin 1990) : programme, invitation, coupures de presse, correspondance (1989-1990). Congrès international des plus grands invalides de guerre (8 septembre 1990) : programme, brochure, notes, invitation, correspondance (1989-1990). 39e congrès national de la fédération des combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (4 octobre 1990) : note, invitation, coupures de presse, correspondance (1990). Congrès national annuel de l'Association française des déportés-évadés des trains de déportation (30 mai 1992) : notices, brochure, invitation, correspondance (1992). • 1984-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 214 Sujet : vie publique • réception officielle • réunion scientifique • association • déporté • victime de guerre • collège • ancien combattant • médecin • résistance • commémoration • presse • relations internationales • forêt • grande école Nom d'organisation : École nationale du génie rural, des eaux et des forêts (Nancy) • L’Est républicain
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie • 1847-1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/86-102 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 4 à 6 1er volume. • 1847 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/86 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 6 2e volume à 8. • 1847 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/87 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 1 à 3. • 1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/88 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 4 à 6 1er volume. • 1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/89 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 6 2e volume à 8. • 1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/90 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 1 à 2. • 1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/91 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 3 à 5. • 1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/92 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 6 à 8 1er volume. • 1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/93 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Archives anciennes DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Sections 8 2e volume (1849) et 1 à 2 (1850). • 1849-1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/94 Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier Type : microforme