• Placards
• 14 Fi 2162-4324

Avis : [acquisition d'une maison place de la Cathédrale par le conseil des Frères de la Doctrine chrétienne] / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie N. Colin. 19 juin 1874 • 19 juin 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• 14 Fi 2162-4324

[Saisie des bois déposés sur le port du canal]. Avis / Ville de Nancy. Nancy Typographie et lithogr. de veuve Nicolas et fils, passage du Casino. 20 octobre 1870 • 20 octobre 1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments

Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments par le roi Stanislas. • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Affaires juridiques
• Contentieux
• Dossiers de contentieux

Musée des Beaux-Arts, extension. – Contentieux relatif à la servitude et limite de propriété avec Gabriel Illig. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Croix-de-Bourgogne (passage de la). – Étude de propriété. • 1989-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier