• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 26 mai 1971

III/1. – Plan d'urbanisme directeur : mise à l'alignement d'un terrain sis 46,rue Mac-Mahon. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 29 juin 1971

Alignement de la rue Pierre-Fourrier : demande d'ouverture d'enquête publique en vue de l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

III/6. – Abrogation des servitudes d'alignement dans le quartier de la Vieille Ville : avis du conseil municipal après enquête. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 1er juin 1972

IV/3. – Modification des alignements généraux de la rue de la Vanne : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 16 juin 1972

IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue du Docteur Achille-Lévy : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 23 juin 1972

III/1. – Plan d'urbanisme directeur : mise à alignement d'une propriété sise 89, avenue de la Garenne. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

II/10. – Modification des alignements généraux de la rue Vanne : avis du conseil après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

IV/3. – Modification des alignements généraux du Docteur Achille-Lévy : avis du conseil après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 19 octobre 1972

IV/4. – Modification des alignements généraux de la rue Vanne : avis du conseil après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 10 février 1973

IV/1. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 juin 1973

VI/6. – Alignement de l'immeuble 15, rue des Dominicains : règlement transactionnel à la suite de l'abandon de l'opération. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

III/4. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Levy : acquisition de plusieurs parcelles de terrains. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

III/5. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Archille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 février 1975

III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/7. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/10. – Abrogation des serviteurs d'alignement du sentier de Maxéville : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 27 février 1976

III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1873
• 13 août 1873

2. – Plan général d'alignement : modification du tracé de la rue des Fabriques à l'angle de la rue de la Salle. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1874
• 27 février 1874

Plan d'alignement : rues du Joli-Coeur, Isabey, quai Claude-le-Lorrrain et rue des Fabriques. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier