Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1-23 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre