Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-24 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Décisions du maire • 1983-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 98 W 7-64, 271 W 256-302, 312 W 34-51, 379 W 45-51, 521 W 114-188, 576 W 81-94, 656 W 51-58, 708 W 40-75, 756 W 1-36, 803 W 17-46, 830 W 250-356, 960 W 2, 1034 W 1-71, 163, 1049 W 166-179, 198-199 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Décisions du maire Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : décision
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) • 2002-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 35-38, 188 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Décisions du maire Décisions du maire • 1977-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 D 1-34 Sous-domaine de recherche : Décisions du maire Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration générale • maire Type : décision Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Urbanisme Notice de fonds Planification urbaine. Lotissements. Zones d'aménagement concerté. Projets urbains. Programmation et amélioration de l'habitat. Opérateurs et acteurs. • 1914-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier T Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments