• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

2. – Constitution d'une base cartographique numérique (sur base informatique). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 24/01/1967

8. – Modification du taux de base de l'indemnité de mission. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

VI/4. – Modification de la base indiciaire du responsable de l'atelier de mécanographie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

VI/5. – Modification de la base de rémunération du personnel à salaire horaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

VII/1. – Modification de la base de rémunération du personnel des conseils de prud'hommes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2013
• 23 septembre 2013

IV-42 . – Ravalement des Basses-Faces - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux propriétaires • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

3. – Personnel ouvrier auxiliaire : attribution du salaire de base des titulaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 28 mars 1958

12. – Personnel communal titulaire : fixation des bases de rémunération pour l'année 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

58. – Lotissement du Haut du Lièvre : marché de gré à gré pour l'alimentation en basse tension. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

II/14. – Fourniture de matériaux à base de granulats de laitiers de haut fourneau type compomac : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

II/4. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type compomac : marché de gré de gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

VIII-5. – Ateliers de vie de quartier - Subventions au titre de l'exercice 2004 pour favoriser une base documentaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/11/1985

II/1. – Acquisition des logiciels de gestion d'application vidéotex GAV et de gestion de base de données I.S.I. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/04/1986

III/10. – Occupation temporaire de deux hangars et terrains attenants à la base aérienne de Nancy-Essey. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

1. – Extension du système de cartographie assisté par ordinateur nécessaire à la constitution d'une base cartographique numérique. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

MT-15. – Appel d'offres ouvert - Salle des Fêtes et salle de Théâtre de Gentilly - Rénovation de la chaufferie et chauffage de base par radiateurs. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 21/12/1998

V-17. – Signature de la charte d'orientation pour le choix du mieux disant et l'élimination des offres anormalement basses. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

32. – Compagnie lorraine d'électricité : fixation des tarifs maxima de vente de l'énergie livrée en basse tension. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

2. – Personnel communal : attribution d'une prime aux ouvriers auxiliaires rétribués sur les bases du secteur privé. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 30 mai 1952

8. – Personnel de maîtrise et ouvrier, indemnité pour supplément de travail : relèvement de la base d'appréciation traitement. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier