• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

AF-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de neige ou de découverte. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-10. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 6 mai 1996

AF-9. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 3 juin 1996

ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 10 juillet 1996

AF-3. – Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 septembre 1996

MT-8. – Appel d'offres ouvert - Évacuation de déchets en décharge de classe II, année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 décembre 1996

MT-11. – Évacuation de déchets en décharge de classe II - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 décembre 1996

ASS-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1996/1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 10 février 1997

MT-24. – Classes de découverte - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 10 février 1997

ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 17 mars 1997

ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

ASJ-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

ASSE-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 7 juillet 1997

MT-3. – Appel d'offre ouvert. Maintenance des équipements techniques dans les propriétés classées E. R. P. de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 7 juillet 1997

ASSJ-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 septembre 1997

MT-7. – Appel d'offres ouvert : évacuation de déchets en décharge de classe II, année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

AC-5. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy - Classes complémentaires de produits et services. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 décembre 1997

MT-12. – Classes de découverte - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 décembre 1997

MT-13. – Mise en décharge de déchets de classe II - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 26 janvier 1998

ASJS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier