• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

V-2. – Appel d'offres ouvert - évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique de classe II-Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

V-4. – Installation classée soumise à enquête publique - Association ENVIE : 5-7, rue Guilbert de Pixérécourt Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 mars 2002

V-5. – Installation classée soumise à enquête publique - Société ASAT SA - ZAC de la ferme Saint-Jacques - 54320 Maxéville. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

II-2. – Saturnisme Infantile : Projet de classement de l'ensemble du Département de Meurthe-et-Moselle en zone à risque d'exposition au plomb. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 31 mars 2003

IX-2. – Installation classée soumise à enquête publique Société Permalli modifications d'installations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 29 mars 2004

VIII-2. – Classes de découvertes - Modalités de participation réciproque des communes de Laneuveville-devant-Nancy et de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 23 mai 2005

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles pour l'organisation de classes de découvertes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 27 juin 2005

XVIII-1. – Installation Classée pour la Protection de l'Environnement Grand Nancy - Dépôt de bus Marcel BROT. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 12 décembre 2005

II-1. – Classes de découvertes - Modalités de participation réciproque des communes de Laneuveville-devant-Nancy et de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 6 février 2006

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 27 mars 2006

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 18 décembre 2006

II-5. – Classes de découvertes - Modalités de participation financière réciproque des communes de Laxou et de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2007
• 5 février 2007

V-3. – Classes de découvertes - Convention avec les communes de Villers-les-Nancy et Jarville la Malgrange. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2007
• 26 mars 2007

IX-1. – Carte scolaire 2007-2008 - Avis sur les prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2007
• 21 mai 2007

I-2. – Formations aux gestes de premiers secours des classes de CM2 des écoles de Nancy - Demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2007
• 17 décembre 2007

XI-15. – Résorption d'emplois contractuels - Création de postes d'adjoints techniques de 2ème classe à temps non complet. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2008
• 21 janvier 2008

VIII-3. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2008
• 23 juin 2008

VI-2. – Formations aux gestes de premiers secours des classes de CM2 des écoles de Nancy - Demande de subvention. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2009
• 2 février 2009

VII-17. – Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2009
• 18 mai 2009

V-38. – Convention entre les Villes de Nancy et de Vandoeuvre pour l'accueil périscolaire, la restauration scolaire et les classes de découvertes. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier