• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 13 mai 1931

22. – Personnel communal : allocation au décès. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1877
• 22 mars 1877

Décès de M. Drouot, conseiller municipal. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

Décès de M. de Mot, bourgmestre de Bruxelles. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1915
• 28 septembre 1915

Décès de M. Vergne, membre du conseil. • 1915 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 29 novembre 1928

Décès de M. Casimir Pélerin, conservateur de la bibliothèque publique. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 14 mai 1933

1. – Décès du maire Marie-Joseph Malval : prise en charge des frais d'obsèques par la ville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 29 mars 1939

13. – Fixation du montant des frais funéraires en cas de décès consécutif à un accident du travail. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 15 février 1946

13. – Fixation du montant des frais funéraires en cas de décès consécutif à un accident du travail. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 21 mars 1952

25. – Bureau de bienfaisance, assurance décès du personnel titulaire : vente d'actions de jouissance des Chemins de fer de l'Est. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 9 septembre 1961

Élection du maire suite au décès de M. Pinchard et élection d'un représentant au conseil du District urbain. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 16 octobre 1967

43. – Piscine de plein-air : approbation d'une convention d'honoraires par suite du décès de l'architecte M. Parisot. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

51. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : décès de l'entrepreneur des travaux de menuiserie et propositions de ses héritiers. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 14 juin 1968

13. – Remboursement à M. Sandoz, directeur du Théâtre municipal d'une caution à valoir sur les frais de pompes funèbres après le décès d un artiste lyrique survenu au Pirée, au cours du déplacement du théâtre en septembre 1966. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier