23 novembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (88)
- Produit des impositions. • 1909
- Décès de M. de Mot, bourgmestre de Bruxelles. • 1909
- Projet d'élargissement de l'impasse Sainte-Marie. • 1909
- 1. – Octroi : répartition des frais de perception. • 1909
- 2. – Budget de la Ville pour l'exercice 1910. • 1909
- 3. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909
- 4. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909
- 5. – Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit pour la réfection du matériel de boulangerie, legs de Mme veuve Vautrin : complément d'instruction. • 1909
- 6. – Legs de Mme veuve Wursthorn au bureau de bienfaisance. • 1909
- 7. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Lejeune. • 1909
- 8. – Legs de Mme veuve Stezle au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1909
- 9. – Legs de Mme Simon au musée de Nancy. • 1909
- 10. – Legs universel de M. Laurent à la Ville de Nancy : refus. • 1909
- 11. – Legs de M. Henri Laurent au bureau de bienfaisance et à l'œuvre du bon lait. • 1909
- 12. – Hospice civils : création de deux nouveaux emplois d'internes a l'hôpital civil. • 1909
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Janel veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1909
- 14. – Demande de secours présentée par Mme veuve Janel. • 1909
- 15. – Demande de supplément d'indemnité de logement en faveur d'un instituteur adjoint. • 1909
- 16. – Assistance médicale gratuite : supplément de crédit. • 1909
- 17. – Dépenses imprévues. • 1909