23 novembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (88)
- 38. – Alignement partiels, rue Isabey : M. Noël pétitionnaire. • 1909
- 39. – Adjudication des travaux de terrassements, maçonneries et empierrements (1er lots 2e Groupe) service de la voirie. • 1909
- 40. – Indemnité due par la Ville à la communauté du Bon-Pasteur pour pertes de loyers. • 1909
- 41. – Rectification des alignement généraux de la rue de la Commanderie : avis après enquête. • 1909
- 42. – Rectification des alignements généraux de la place des Dames : avis après enquête. • 1909
- 43. – Pose de potelet sur le bâtiment du groupe scolaire d'Alsace-Lorraine : redevance annuelle. • 1909
- 44. – Installation d'un appareil enregistreur de pression de gaz dans le mur de clôture du jardin botanique. • 1909
- 45. – Installation d'un appareil électrique à l'étalage d'un poissonnier au marché-Couvert : redevance annuelle. • 1909
- 46. – Demande de remboursement de la demi-valeur de trottoirs en bitumes. • 1909
- 47. – Construction de l'exposition. • 1909
- 48. – Création d'un dépôt de voirie quartier de Remicourt : acquisition de terrain rue M. Scitivaux de Greische. • 1909
- 49. – Entretien de trottoirs : réclamation de M. Crouvezier. • 1909
- 50. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Pierre : règlement du mémoire des travaux de charpente et de menuiserie. • 1909
- 51. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : décès de l'entrepreneur des travaux de menuiserie et propositions de ses héritiers. • 1909
- 52. – Construction d'une école de filles rue des fabriques : acquisition d'immeuble. • 1909
- 53. – Création d'un emploi de professeurs à l'école supérieurs de garçons. • 1909
- 54. – Demande de suppression d'un deuxième emploi d'instituteur-adjoint à la nouvelle écoles de garçons du faubourg Saint-Georges. • 1909
- 55. – Concession de Nancy-thermal : 2e délibération. • 1909
- 56. – Création d'un place dans le terrain Blandan. • 1909
- 57. – Classement de la rue particulière dite de Vannoz. • 1909