23 novembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (88)
- 58. – Classement du tronçons de la rue du Vieil-Aître compris entre les rues de Villers et de Vannoz. • 1909
- 59. – Mise en état d'un tronçon de la rue du Vieil-Aître : crédit d'urgence. • 1909
- 60. – Mise en état et classement de l'allée Eugène-Hugo. • 1909
- 61. – Mise en état de l'allée Eugène-Hugo : crédit d'urgence. • 1909
- 62. – Prolongation de l'entreprise des travaux de pavage : traité passé avec M. Bernard. • 1909
- 63. – Demande de la ligne aérienne de l'Est pour l'établissement d'une prise de gaz à la pépinière. • 1909
- 64. – Vente de parcelles de terrain communal boulevard Godefroy-de-Bouillon : avis après enquête. • 1909
- 65. – Institut des sourds-muets de l'Est : demande de bourse communale: Champagne (rené). • 1909
- 66. – Bourses communales au lycée : l'élève Burzon (Edmond). • 1909
- 67. – Bourses communales au lycée : demande d'une bourse communale de demi-pensionnaire : Odic (Charles). • 1909
- 68. – Lycée de garçons : complément de bourse : Guerte (Gaston). • 1909
- 69. – Bourses communales au lycée : l'élève Muh (Édouard). • 1909
- 70. – Lycée de garçons : demande de subvention : Charbonnier (Charles). • 1909
- 71. – Lycée de garçon : demande de subvention : Jaillon (Émile). • 1909
- 72. – Lycée Jeanne d'Arc : bourses communales : Odic (Jeanne). • 1909
- 73. – Lycée Jeanne d'Arc : bourses communales : Saclier (Marguerite). • 1909
- 74. – Bourse communales au lycée Jeanne d'Arc, complément de bourse : Didelon (Geneviève). • 1909
- 75. – Bourse Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Majean (René). • 1909
- 76. – Bourse Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Hiehl (Raymond). • 1909
- 77. – Bourse Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Monier (Pierre). • 1909