23 novembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (88)
- 78. – Bourse Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Sainglas (Raymond). • 1909
- 79. – Bourse Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Denis (Raymond). • 1909
- 80. – École supérieure de commerce : bourses communales : Droissart (Marcel). • 1909
- 81. – Conservatoire national de musique de Paris, demande de prolongation de bourse : M. Durivaux (Marcel). • 1909
- 82. – Soutiens de famille : M. Serrière (Paul-Alexandre). • 1909
- 83. – Soutiens de famille : M. Moisson (James-Albert). • 1909
- 84. – Nomination des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1910. • 1909
- 85. – Assistance obligatoire, année 1909 : examen de la quatrième liste. • 1909