23 décembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- Doublement de l'aqueduc d'eau de Moselle. • 1909
- 1. – Hospice civils : approbation des comptes de gestion de l'ancien économe. • 1909
- 2. – Hospice civils : adjonction de quatre nouvelles sœurs de Saint-Charles au personnel hospitalier. • 1909
- 3. – Demande de création d'un débit de tabac rue du Montet vers la rue Sergent-Blandan. • 1909
- 4. – Dépôt provisoire du cautionnement de la compagnie du gaz. • 1909
- 5. – Exposition : demande en remise de droits d'octroi. • 1909
- 6. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1909
- 7. – Taxe pour canal particulier : demande en réduction. • 1909
- 8. – Hospice civils : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909
- 9. – Report de crédits. • 1909
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Hennard garçon de bureau à la mairie. • 1909
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lefort veuve d'un ancien commis à la mairie. • 1909
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Germain veuve d'un ancien conducteur du service d'architecture. • 1909
- 13. – Construction d'un asile de nuit, legs de M. Mathis : crédit d'urgence pour faire emploi d'un versement de 100,000 francs. • 1909
- 14. – Construction d'un asile de nuit : emploie du legs de M. Chassignet. • 1909
- 15. – Aliénation de 1680 francs de rentes. • 1909
- 16. – Installation d'une école ménagère à l'école professionnelle Drouot : crédit d'urgence. • 1909
- 17. – Remise en état du parc Sainte-Marie : crédit d'urgence. • 1909
- 18. – Désaffection d'un crédit ouvert pour la création d'un abri à la pépinière. • 1909
- 19. – Construction scolaires et doublement de l'aqueduc d'eau de Moselle. • 1909