24 décembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- Examen de propositions faites pour la conservation de l'aquarium du parc Sainte-Marie. • 1909
- Création d'une place publique dans le prolongement du boulevard Godefroy-de-Bouillon. • 1909
- Élargissement de la ruelle de la Madelaine. • 1909
- Police. • 1909
- 1. – Modification des alignement généraux d'un tronçon de la rue de l'Oratoire : avis après enquête. • 1909
- 2. – Pose d'une conduite d'eau rue Maréchal-Oudinot prolongée : crédit d'urgence. • 1909
- 3. – Demande en réduction de redevance pour concession d'eau de Moselle : M. l'Abbé Blaise pétitionnaire. • 1909
- 4. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance : Mme Bailly pétitionnaire. • 1909
- 5. – Élargissement de la rue Boiteuse et création d'une place publique entre cette rue et la rue d'Auxonne. • 1909
- 6. – Modification des alignements de la rue de Boudonville, élargissement de la rue Boiteuse et création d'une place publique entre les rue Boiteuse et d'Auxonne : acquisition de terrain sur les héritiers Péquart. • 1909
- 7. – Acquisition d'un hangar pour le dépôt de voirie de la rue Victor : marché de fourniture. • 1909
- 8. – Alignement partiels, chemins de la Foucotte : M. Burtschell pétitionnaire. • 1909
- 9. – Vente des bâtiments et terrains de l'abattoir, rue du Faubourg Saint-Catherine : avis après enquête. • 1909
- 10. – Agrandissement de l'atelier du peintre-décorateur du théâtre. • 1909
- 11. – Rectification des alignement généraux de la rue de l'Ile-de-Corse et de la rue du Faubourg-Saint-Catherine. • 1909
- 12. – Frais résultant de l'analyse du gaz : crédit d'urgence. • 1909
- 13. – Élagage des arbres du lycée : crédit d'urgence. • 1909
- 14. – Recouvrement de taxes de trottoirs rue François-Guinet. • 1909
- 15. – Construction d'un canal particulier pour desservir un cirque place de la Croix-de-Bourgogne. • 1909
- 16. – Mesures relatives à l'entretiens des trottoirs. • 1909