17 septembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- Projet d'élargissement de la rue Fabert et du chemins de la chiennerie. • 1909
- Hospice civils : projet de création de deux nouveaux emplois d'internes a l'hôpital civil. • 1909
- 1. – Hospice civils : allocation d'une indemnité à l'économe adjoint. • 1909
- 2. – Hospice civils : agrandissement d'une salle d'opérations a l'hôpital civil. • 1909
- 3. – Hospice civils : legs de Mme Herbier. • 1909
- 4. – Hospice civils : mise en état de la maison Marin dépendant du Grand Séminaire. • 1909
- 5. – Maison des orphelines : emploi du prix de vente d'une parcelle de terrain rue Jeanne-d'Arc. • 1909
- 6. – Succession Henri Laurent, demande en délivrance de legs particulier par la Veuve Etienne pétitionnaire. • 1909
- 7. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particulier : les époux Jamet, pétitionnaires. • 1909
- 8. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particulier : Mme Gau pétitionnaire. • 1909
- 9. – Legs de M. Osiris en faveur des écoles communales : application du droit de 9 % . • 1909
- 10. – Création d'une école maternelle au groupe scolaire Charlemagne. • 1909
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Richard veuve d'un ancien surveillant de la voirie. • 1909
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierron (Pierre-François) économe des hospices civils. • 1909
- 13. – Secours accordé à Mme Meyer veuve d'un sapeur-pompier. • 1909
- 14. – Demande de secours présentée par M. Janel ancien gardien de la paix. • 1909
- 15. – Demande d'allocations en faveur des sapeurs-pompiers du poste permanent. • 1909
- 16. – Construction et reconstruction d'écoles, emprunt de 1 400 000 francs : traité avec le Crédit foncier de France. • 1909
- 17. – Travaux scolaires, construction d'un deuxième aqueduc d'eau de Moselle : complément d'emprunt de 600 000 francs. • 1909
- 18. – Érection d'un monument Bichat : souscription de la Ville. • 1909