17 septembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 19. – Érection d'un monument au général-Lambert : souscription de la Ville. • 1909
- 20. – Agrandissement des écoles de filles de la rue Saint-Nicolas et du Boulevard d'Alsace-Lorraine, approbation des projets, traité gré à gré : crédit d'urgence. • 1909
- 21. – Emplacement du groupe Le souvenir. • 1909
- 22. – Construction, reconstruction et agrandissement d'écoles : avis après enquête. • 1909
- 23. – Reconstruction de l'école maternelle Saint-Pierre : acquisition d'un immeuble sur Mme veuve Lemoine. • 1909
- 24. – Installation des services annexes du théâtre : avis après enquête. • 1909
- 25. – Reconstruction du théâtre municipal : vente de matériaux de démolition. • 1909
- 26. – Rectification des alignements généraux de la rue Guerrier-de-Dumast. • 1909
- 27. – Mise en état de la rue de Rome : exécution d'une partie des travaux. • 1909
- 28. – Mise en état de la rue de Rome : crédit d'urgence. • 1909
- 29. – Classement de la rue particulière dite Coriolis. • 1909
- 30. – Classement et fixation des alignements généraux de la rampe d'accès à la passerelle de la pépinière. • 1909
- 31. – Redevance imposée à M. Martel pour ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la pépinière. • 1909
- 33. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1909
- 34. – Mesures à prendre pour l'entretiens des trottoirs. • 1909
- 35. – Construction de deux serres au jardin fleuriste municipal, approbation de devis : traité gré à gré. • 1909