20 août 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- Réalisation de l'emprunt de 2 000 000 de francs affecté à des constructions scolaires. • 1909
- Enlèvement des ordures ménagères : modification au traité passé avec la Société des engrais. • 1909
- Mise à l'alignement de la rue de Turique et projet d'ouverture d'une rue dans la propriété des hospices civils. • 1909
- 1. – Concession de Nancy-thermal : première délibération. • 1909
- 2. – Installation du chauffage par la vapeur à basse pression dans les deux écoles élémentaires de garçons et de filles du groupe Charlemagne : traité de gré à gré. • 1909
- 3. – Reconstruction du théâtre municipal : acquisition de la propriété Lejeune rue Sainte-Catherine n° 3. • 1909
- 4. – Substitution de l'entreprise Lioret à la Ville dans l'usage du raccordement de l'abattoir pendant l'exécution des travaux. • 1909
- 5. – Éclairage de secours de la salle Poirel : traité gré à gré. • 1909
- 6. – Abaissement du radier du canal Saint-Thiébaut, suppression de la retenue des tanneries : engagement de M. Edmond Gérard. • 1909
- 7. – Concessions d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1909
- 8. – Alignement partiels rue d'Auxonne : acquisition de l'immeuble Laurent. • 1909
- 9. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la rue de l'Oratoire. • 1909
- 10. – Alignement partiels rue Jsabey : M. Servat, pétitionnaire. • 1909
- 11. – Construction d'égouts rue Mac-Mahon et rue du Docteur-Grandjean. • 1909
- 12. – Dommages causés par l'eau d'un égout rue des Tanneries : indemnité accordée à M. Susset. • 1909
- 13. – Installation de lampes à arc aux entrées de l'exposition : approbation du devis. • 1909
- 14. – Suppression d'une conduite d'eau, emploi d'une indemnité : crédit d'urgence. • 1909
- 15. – Prolongement de l'égout du chemin de la Foucotte, offre de M. Noël : crédit d'urgence. • 1909
- 16. – Mise en état et classement de la rue de Sivry. • 1909
- 17. – Vente par adjudication publique de parcelles de terrain situées boulevard Godefroy-de-Bouillon. • 1909