23 novembre 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (88)
- 18. – Construction, reconstruction et agrandissement d'écoles : ouverture de crédits sur fonds d'emprunt. • 1909
- 19. – Exploitation de l'hôtel de l'exposition, garantie de la ville : crédit d'urgence. • 1909
- 20. – Crédit supplémentaire pour le service de la police. • 1909
- 21. – Dépenses extraordinaires à l'occasion de l'exposition : supplément de crédit. • 1909
- 22. – Construction du deuxième aqueduc d'eau de Moselle : indemnité à M. Choré pour pertes de récoltes. • 1909
- 23. – Construction du deuxième aqueduc d'eau de Moselle : indemnité de dommage réclamée par M. Munier cultivateur à Houdemont. • 1909
- 24. – Achèvement des travaux de peinture du groupe scolaire Saint-Pierre : traité de gré à gré. • 1909
- 25. – Traité de gré à gré. • 1909
- 26. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : acquisition d'immeuble. • 1909
- 27. – Agrandissement du lycée Jeanne d'Arc : engagement demandé à la Ville par M. le ministre de l'instruction publique et des Beaux-Arts. • 1909
- 28. – Vente d'immeubles provenant de la succession Mathis. • 1909
- 29. – Construction d'un asile de nuit : acquisition de terrain. • 1909
- 30. – Construction d'un asile de nuit : approbation des plans et devis. • 1909
- 31. – Vente à M.Paul Liébaut d'une parcelle de terrain communal située boulevard d'Austrasie. • 1909
- 32. – Construction d'un hôpital de tuberculeux : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel. • 1909
- 33. – Boulevard Godefroy-de-Bouillon : vente d'une parcelle de terrain à Mme Ducret. • 1909
- 34. – Vente de matériel de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1909
- 35. – Extension de la canalisation d'eau du réseau relevé. • 1909
- 36. – Demande en réduction de redevance pour concession d'eau de Moselle : M. Bertrand Oser pétitionnaire. • 1909
- 37. – Alignements partiels : M. Greff pétitionnaire. • 1909