• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

36. – Institution des sourds-Muets de l'Est : demandes de bourses communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

37. – Demande de bourse communales pour le conservatoire nationale de Musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

16. – Demande de bourse communal pour le conservatoire nationale de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 29 septembre 1941

9. – Institution des Sourds-Muets de l'Est : demandes de bourse communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 29 septembre 1941

11. – Demande bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

3. – Exécution des travaux d'approbation et de réparations d'écoles : demande de subventions à l'État. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

8. – Demande d'utilisation par la Commune de Chavigny des eaux provenant d'une galerie de mines. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

29. – Lycée Henry-Poincaré : demande de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

31. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention ou de renouvellement de subventions communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 22 décembre 1941

13. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 22 décembre 1941

14. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subventions communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 22 décembre 1941

15. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 22 décembre 1941

18. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 janvier 1942

16. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subvention ou de renouvellement de subvention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 janvier 1942

18. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 16 octobre 1942

2. – Demande de construction d'un entrepôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

36. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

37. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

40. – Demande de transfert de bourse communale au Lycée français de Madrid. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 18 décembre 1942

43. – Demande de bourse communale à l'école des beaux-arts de Paris. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier