• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

46. – Demande de sursis d'incorporation. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 30 avril 1909

16. – Demande de sursis d'incorporation. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

44. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 26 mai 1910

32. – Demande de sursis d'incorporation. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 10 février 1911

14. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 4 avril 1911

46. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 mai 1911

1. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 17 juillet 1911

4. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

51. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

52. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 février 1912

38. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 7 mars 1912

28. – Demande de sursis d'incorporation. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

44. – Demande de sursis d'incorporation. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 17 septembre 1913

3. – Demandes d'allocations journalières. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

55. – Demandes d'allocations journalières. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 24 avril 1914

2. – Demandes d'allocations journalières. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 20 juin 1914

5. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 29 juillet 1914

Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1915
• 18 mai 1915

Demande de la Compagnie lorraine d'électricité. • 1915 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1918
• 7 octobre 1918

Demande de subvention à l'État. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier