• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 9 mai 1940

17. – Demande de bourse nationale pour les écoles nationales d'agriculture. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 septembre 1940

2. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

29. – Demande de la Société des Pompes funèbres générales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

33. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

34. – Lycée Henry-Poincaré : demande de bourse communale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

30. – Fondation Bailly : demande de renouvellement des bourses. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

35. – École d'agriculture de Tomblaine : demande de subvention communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

36. – École départementale d'accouchements : demande de subvention communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

16. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

21. – Demande de modification des cadres de la recette municipale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

7. – Abattoir et marché aux bestiaux : demande de réduction de redevance. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

11. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

19. – Demande de subvention pour l'école spéciale d'enseignement technique. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

21. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 15 mai 1942

14. – Demande d'exonération de droit de place au marché. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 15 mai 1942

19. – Demande de bourse communale : institution Saint-Joseph. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

6. – Exposition artisanale de Reims : demande de subvention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

23. – École régionale d'infirmières : demandes de subventions communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

34. – Emploi des revenus du legs Vautrin : demande de subvention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

35. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier