Éducation Vie scolaire et dispositifs éducatifs Actions de sensibilisation sur le temps scolaire Projets financés par l'État au titre de la politique de la ville : dossiers de demande de subvention, bilans. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 81 Sujet : enseignement • politique de la ville Type : rapport d'activité
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Patrimoine architectural Patrimoine Art nouveau Maison du Peuple. – Restauration : note, coupures de presse, dossier de demande de subvention, correspondance. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 688 W 9 Nom : Art nouveau Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison du Peuple
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Patrimoine architectural Patrimoine Art nouveau Usine Gallé. – Demande de protection : arrêté, procédure de protection, coupures de presse, correspondance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 688 W 11 Sujet : bâtiment industriel Nom : Art nouveau Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Usine d'art Émile-Gallé
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1958 13 juin 1958 14. – Aide médicale : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 530 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1958 13 juin 1958 33. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 530 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1958 13 juin 1958 61. – Location de propriétés communale : demande de la société « L'Éperon de Nancy ». • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 530 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1959 6 février 1959 68. – Insonorisation de la salle des sports : demande de participation financière de l'État. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 531 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1959 4 mai 1959 40. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique pour expropriations. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 531 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1959 27 novembre 1959 22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 531 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1960 1er avril 1960 27. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique pour expropriation. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 532 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1960 4 juillet 1960 12. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 532 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1960 4 juillet 1960 13. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 532 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1960 20 décembre 1960 6. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 532 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1960 20 décembre 1960 40. – Terrain du Parc des Expositions, acquisition : demande de déclaration d'utilité publique. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 532 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1961 31 janvier 1961 5. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 533 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1961 14 avril 1961 59. – Classement de rues particulières : demande de déclaration d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 533 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1961 29 juin 1961 22. – Groupe scolaire de Beauregard, travaux de décoration : demande d'agrément du décorateur. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 533 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1961 29 septembre 1961 33. – Demande de déclaration d'utilité publique : immeuble 25, place des Vosges. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 533 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1961 11 décembre 1961 10. – Acquisition de mobilier scolaire pour le lycée technique municipal : demande de participation de l'État. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 533 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1962 24/01/1962 26. – Bibliothèque publique, approbation de plans et devis : demande de participation financière de l'État. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 95 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération