• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

II-6. – Demande de subvention au titre du fonds pour l'amélioration de la vie quotidienne. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

II-11. – Plan de relance - volet Politique de la ville - Demande de subvention. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

II-16. – Demande de subvention auprès de la communauté européenne - opéra-théâtre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 31/01/1994

II-5. – Plan de relance : volet Politique de la ville - Demande de subvention. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 21/11/1994

ASSJ-4. – Pôle de services de proximité des Trois-Maisons - Demande de subventions. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/02/1995

ASS-5. – Ouverture et fermetures de classes - Rentrée 1995 - Demande d'avis. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 07/04/1995

AF-17. – Demande de subvention à l'État : Sécurité dans les établissements scolaires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

MT-19. – Sécurité dans les établissements scolaires - Demande de subvention auprès de l'État. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

AF-8. – Association des Paralysés de France - Demande de fonds de concours. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

AF-13. – Demande de subventions auprès de l'État - Sécurité dans les établissements scolaires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

ASS-1. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 96 - Demande d'avis. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

AF-16. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention à l'État. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AECA-3. – Modernisation du marché couvert, demande de concours financiers. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

DU-7. – Basilique Saint-Epvre - Demande de classement au titre des monuments historiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

ASS-2. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1997 - Demande d'avis. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

AF-3. – Instruction des demandes de remises gracieuses relatives aux pénalités sur taxes d'urbanisme. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

MT-15. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AC-4. – Parc Corbin - Demande de protection au titre des monuments historiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

AS-1. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1998 - Demande d'avis. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 04/05/1998

VII-6. – Sécurité dans les établissements scolaires - Demande de subvention auprès de l'État. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier