• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 26 septembre 1930

3. – Demande de raccordement particulier de voie ferrée, rue Charles III. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 26 septembre 1930

25. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 novembre 1930

11. – Colonie scolaire de Gentilly, vacances de 1930 : demande de supplément de crédit. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 novembre 1930

22. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande d'occupation temporaire d'une propriété communale. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 novembre 1930

23. – Association des abris provisoires : demande d'occupation temporaire d'une propriété communale. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 novembre 1930

44. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 novembre 1930

45. – Demandes de bourses communales à l'École régionale d'infirmières. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

18. – Cité universitaire, demande de reconnaissance d'utilité publique : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

25. – Construction d'un mur de soutènement rue Virginie Mauvais : demande de crédit supplémentaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

36. – Demande d'occupation par les Hospices civils d'un terrain dépendant de l'Institut anatomique. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

54. – Agrandissement de l'école maternelle Saint-Georges : demande de déclaration d'utilité publique. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

65. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

66. – École nationale des Beaux-Arts de Paris : demande de subvention. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

11. – Agrandissement du Groupe scolaire Charlemagne : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

12. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

11. – Agrandissement d'écoles : approbation des projets et demande de subvention de l'État. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

25. – Curage de canaux particuliers : demandes d'abonnements à prix réduits. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

26. – Asile de convalescence de Rosière-aux-Salines : demande de relèvement. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

42. – Écoles des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

14. – Congrès de l'Association française pour l'avancement des sciences : demande de subvention. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier