Action économique Affaires réglementaires Lotos, loteries et tombolas Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 2 Sujet : action économique • police économique • association • loterie Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ouvertures dominicales Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2003-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 3 Sujet : action économique • police économique • commerce de détail Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Terrasses et étalages Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 5 Sujet : action économique • police économique • restaurant de tourisme Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Taxis Listes des demandes de licences. • 1996-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 20 Sujet : action économique • police économique • chauffeur de taxi • chauffeur de taxi Type : liste • document numérique
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Finances Subventions Dossier de demandes de subventions. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 277 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Finances Entrées et abonnements Presse : demandes d'entrées, visites. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 305 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Moyens techniques et logistiques Marchandises et objets trouvés Sortie de matériel : demandes et bons. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 372 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Enseignement technique (Groupe I et classes 1-2) Demandes d'admission, correspondance. • 1908-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 426 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Attractions Installations : demandes de renseignements, correspondance. • 1909-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 550 Sujet : commerce • industrie
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1873 14 août 1873 21. – Demande en réduction de loyer. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 42 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1873 27 décembre 1873 Demande de M. Dony. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 42 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1874 23 février 1874 Demande de la Société hippique. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 42 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1874 21 mai 1874 Demande du sieur Malgras. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 42 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1874 7 août 1874 Demande de secours : le sieur Lestrehant. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 42 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1875 22 février 1875 Demande du sieur Desloy. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 43 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1875 25 février 1875 Squares des Tiercelins : demande Kauffer. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 43 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1875 24 mai 1875 3. – Écoles : demandes de gratuité. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 43 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1875 18 novembre 1875 Demande de MM. Avril et Bertrand. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 43 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1875 21 décembre 1875 5. – Demande de M. Pètre. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 43 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1876 16 février 1876 Demande de nouveaux urinoirs. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 43 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération