• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 29 novembre 1928

55. – École pratique de jeunes filles Drouot : demande d'exonération de la rétribution. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 23 janvier 1929

4. – Taxes spéciales d'octroi : demande de prorogation de deux années. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 23 janvier 1929

27. – Demande de M. le curé de Saint-Epvre au sujet des vitraux de cette église. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 23 janvier 1929

42. – École de rééducation : demandes de subventions présentées par des mutilés du travail. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 23 janvier 1929

45. – Demande de subvention en faveur d'un élève du conservatoire de musique de Paris. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 23 janvier 1929

47. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 25 mars 1929

2. – Demande de dérogations au repos hebdomadaire pour 1929 : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

15. – Exposition de 1930 : demande d'emplacement présentée par le comité d'organisation. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

37. – Eau de Moselle, demande d'exonération de redevance : la commune de Maxéville pétitionnaire. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

42. – Demandes de bourses pour l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 6 août 1929

3. – Conseil de Prud'hommes, congrès de Reims : demande de subvention. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 6 août 1929

19. – Demandes de bourses pour l'École militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 6 août 1929

22. – Demande de bourse pour l'École professionnelle de l'Est : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 6 août 1929

23. – Demande de bourse pour l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 6 août 1929

24. – Demande de bourse pour l'École vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 6 août 1929

25. – Demande de bourse pour l'École navale : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 3 octobre 1929

21. – Droits de voirie, demande de dégrèvement : la société Est-Auto. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 3 octobre 1929

48. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 3 octobre 1929

49. – Demande de prêt d'honneur pour un élève de l'École Centrale : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 28 novembre 1929

14. – Hospices civils et Maison des orphelines : demande d'autorisation de coupe de bois. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier