• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/11/1985

IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société OK. Service 57 avenue Anatole-France. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

III/1. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert : acquisition de matériel de transport. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

III/1. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1986-1987 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

III/6. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 14/06/1986

II/15. – Église des Cordeliers, programme 1986, convention avec M. Colas, architecte en chefs des monuments historiques : demande de subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 20/10/1986

II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

II/1. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy, approbation de l'avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

III/4. – Recours n° 875 devant le tribunal administratif, demande d'annulation : Borella contre Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

III/5. – Recours n° 876 devant le tribunal administratif, demande de sursis à exécution : Borella contre Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/03/1987

IV/4. – Recours n° 8791 devant le tribunal administratif, demande d'annulation : Hervé contre Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/03/1987

IV/5. – Recours n° 8792 devant le tribunal administratif, demande de sursis à exécution : Hervé contre Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

II/3. – Renouvellement d'autorisation et demande d'extension d'exploitation de carrière sur le territoire des communes de Jarville et Laneuveville-devant-Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/11/1987

II/2. – Construction d'un entrepôt au marché de gros à Heillecourt : demande d'autorisation de mise en appel d'offre sur concours. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/11/1988

III/4. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/11/1988

III/5. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 17/04/1989

IV/1. – Office du tourisme de Nancy : demande d'autorisation d'effectuer des opérations liées au séjour. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

III/6. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique : demande de subvention 1989. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VI/3. – Demande de subvention concernant les classes de découvertes organisées au cours de l'année 1989. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

III/5. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mises en appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier