Relations internationales Administration générale Budget : note, recensement des besoins, demande de décision modificative. Association, versement de cotisations : tableau financier. Jumelage, bourses d'études : délibérations. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 648 W 1 Sujet : relations internationales
Relations internationales Jumelages Relations avec les villes jumelles Lublin (Pologne) Note sur le jumelage, note de pprésentation de la ville, notes, bilans, articles de presse, demande de subvention, correspondance. • 2005-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 762 W 8 Sujet : relations internationales • jumelage Nom d'organisation : Lublin (Pologne)
Hygiène et santé publique Santé publique Actions de prévention et de promotion de la santé Projets locaux Diagnostic de santé publique sur le quartier René-II : fiche de présentation, synthèse de l'étude, note de demande de création d'un poste d'adulte relais. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 825 W 61 Sujet : hygiène • santé Type : étude Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours
Hygiène et santé publique Santé publique Réseau français des villes-santé Partenaires Partenariat avec la direction générale de la santé (ministère de la santé) : conventions, avenants, demandes de subvention, notes, correspondance. • 2002-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 825 W 74 Sujet : hygiène • santé • association socio-éducative Nom d'organisation : Réseau français des villes-santé
Commerce et industrie Relations extérieures Manifestations extérieures Expositions diverses Exposition Internationale Urbaine de Lyon : compte rendu, correspondance, notes de service, documentation, demandes d'admission. • 1913-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 84 Sujet : commerce • industrie • relations internationales • manifestation commerciale Nom géographique : Lyon (Rhône, France)
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Projet d'exposition Demandes de renseignements à d'autres expositions : revue, catalogue générale de l'exposition du nord de la France (Arras 1904), rapport, règlement, correspondance. • 1901-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 216 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Sécurité Santé et assurance Déclarations et prévention d'accidents de travail : carnets de la compagnie Zurich, récépissés, demandes médicales, correspondance. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 383 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Mécanique générale, électricité (Groupe V et classes 20-22) Organisation du groupe et des classes : demandes d'admission, procès-verbaux de réunion, rapports, documentation et notices. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 438 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Génie civil, transports (Groupe VI et classes 23-25 ; 27) Classe 25. - Matériel de chemin de fer, wagon, locomotive, tramway : demandes d'admission, correspondance. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 452 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Génie civil, transports (Groupe VI et classes 23-25 ; 27) Classe 25. - Matériel de chemin de fer, wagon, locomotive, tramway : demandes d'admission, correspondance. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 453 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France La manifestation Entrepreneurs et industries Génie civil, transports (Groupe VI et classes 23-25 ; 27) Classe 44 : demandes d'admission, correspondance du président de la classe M. Caen, correspondance diverse. • 1907-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 480 Sujet : commerce • industrie
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 6 décembre 2021 61. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts 2021 du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 143 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Concertation. – Étude des demandes de modification avant arrêt du projet de révision : correspondance, pièces annexes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 16 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Pierre SA Ferrailleurs Pierre SA Ferrailleurs, enquête publique : arrêté, délibération, dossier de demande d'installation classée, notes, rapports, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 9 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Schmitt (rue du), n° 172. – Valeur du bien immobilier, demande d'information. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 50 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Schmitt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 84 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 4. – Occupation du domaine communal privé, sentier de Malzéville : demande de M.M. Diébold et Cie. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 39. – Abandon du projet de création du cimetière de l'Est : agrandissement du cimetière du Sud avec demande de déclaration d'utilité publique. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 46. – Groupe scolaire de la rue de Fontenoy (1re partie : école maternelle), plans et devis : demande de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération